Mentions Légales
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Le site Internet
Le site internet apercite.fr est la propriété de Clic Informatique Roannais, société en cours de formation.
Il est hébergé par Google Ireland Limited, dont le siège social se situe Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland. (N° de TVA: IE 6388047V)
Nous utilisons les datacentres Google Cloud Platform situés en Belgique.
Tous les services accessibles publiquement (comme ce site, ainsi que l'API) utilisent des terminaisons HTTPS (HTTP+SSL), et nous encryptons toutes les données lorsque c'est possible et pertinent, même pour les communications internes au service.
Nous ne stockons pas votre mot de passe, et toutes les données sensibles sont stockées sur des systèmes de fichiers cryptés (encryption at rest).
Le directeur de la publication est Pierre KUHN.
La société Clic Informatique Roannais
Je suis une Auto-Entreprise et dont le siège social est situé au 151 rue des capucines, 42155 Lentigny
Nous ne pouvons pas garantir la fiabilité et la disponibilité du service, mais nous faisons de notre mieux pour fournir le meilleur service possible. Vous pouvez vérifier la disponibilité extérieure constatée par UptimeRobot (un service que nous ne contrôlons pas) sur la page de statut du service.
Données personnelles
Il n'y a pas besoin de fournir d'informations personelles pour consulter le site apercite.fr. Cependant, certains services ne sont accessibles qu'à nos clients et membres, et pour cela nous devons collecter certaines données personelles (vos noms, e-mail, adresse, ...).
Votre consentement explicite sera demandé pour chacune des sections visées et nous n'utiliserons pas vos données pour des raisons que vous n'avez pas approuvé (par exemple, nous ne vendons pas, et nous ne vendrons jamais vos données).
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont fait en accord avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Chaque membre ou client a un droit d'accès, de modification et de suppression concernant ses données personnelles et ce droit peut s'exercer en écrivant à l'adresse [email protected].
Propriété intelletuelle
Les éléments présentés par Apercite, incluant des marques déposées, logos, photographies, images, noms de domaine et autres éléments graphiques ou non appartiennent à Clic Informatique Roannais, sauf mention contraire.
Les captures d'écran et miniatures sont fournies comme des extraits informatifs, visant à aider les sites cibles à faire leur promotion, et sont sujettes aux conditions d'utilisation des sites cible. Si vous êtes en charge d'un site cible et que vous ne souhaitez pas permettre la génération de miniature pour celui ci, vous pouvez nous demander la mise en liste noire en écrivant à l'adresse [email protected].
Usage raisonable et léicité
L'utilisation d'Apercite sous-entends une utilisation raisonable et légale du service.
Nous traquons et interdisons régulièrement l'utilisation abusive du service, pour un certain nombre de raisons (non exhaustives): tentative d'abus de sites externes, promotion d'éléments incitant à la haine, sites illégaux, utilisation au delà du raisonable ...
L'utilisation d'Apercite dans un but illégal sera non seulement restreint, mais nous collaborerons avec les autorités pour permettre aux enquêtes sous-jacentes d'obtenir les informations nécessaires à leur avancée.
Nous nous réservons le droit d'être seul juges de l'utilisation raisonable du service, la loi prenant le relai sur l'utilisation licite.
Des questions ? Contactez-nous !
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